Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement var
/
CAUE CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT VAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAUE CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT VAR
conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement var, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4043503
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/10/2023
CAUE CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT VAR de conseil d\'architecture d\'urbanisme et de l\'environnement var

Présentation de la marque CAUE CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT VAR

Déposée le 25 octobre 2013 par l'association loi 1901 conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement var auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAUE CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT VAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement var domicilié(e) Palais Liberté, 17 place de la Liberté, BP 5512 - 83098 - TOULON cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 783 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement var, M. Delbert Nicolas domicilié(e) Palais Liberté, 17 place de la Liberté, BP 5512 - 83098 - TOULON cédex - France.

La marque CAUE CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT VAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043503.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAUE CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT VAR est expirée depuis le 25 octobre 2023.

conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement var a également déposé les autres marques suivantes : JE JARDINE MA VILLE , CONCOURS ARCHI-MEDE 92 , ARCHIPOLIS , MON VILLAGE EN 2054 CAVE DE MEURTHE-ET-MOSELLE


conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement var, association loi 1901 - Palais Liberté, 17 place de la Liberté, BP 5512 - 83098 - TOULON cédex - France - SIREN 330783416


conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement var, M. Delbert Nicolas - Palais Liberté, 17 place de la Liberté, BP 5512 - 83098 - TOULON cédex - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.